Contrat de licence utilisateur final (CLUF)
Logiciel d’assistance à l’écriture prosodique pour auteurs-compositeurs
Version 2.0 — 2 septembre 2026
Préambule
Le présent Contrat de Licence Utilisateur Final, ci-après le « Contrat », est conclu entre :
Philippe Kadosch, personne physique, éditeur du logiciel LyrodiA,
7 rue Pierre Curie, 94110 Arcueil, France,
SIRET : 387 515 851 00039,
Contact : support@lyrodia.com — Site : lyrodia.com,
ci-après dénommé « l’Éditeur »,
et toute personne physique ou morale acquérant une licence d’utilisation du logiciel LyrodiA, ci-après dénommée « l’Utilisateur ».
Le présent Contrat définit les conditions dans lesquelles l’Utilisateur est autorisé à installer et utiliser LyrodiA.
La vente des licences LyrodiA est assurée par Lemon Squeezy, revendeur officiel (merchant of record), qui procède à l’encaissement, collecte la TVA applicable dans le pays de l’acheteur et émet les factures. Les conditions relatives à l’achat sont précisées dans les Conditions Générales de Vente (CGV).
L’acceptation du présent Contrat intervient selon les modalités prévues lors de l’acquisition et/ou de l’activation du logiciel. L’Utilisateur est invité à conserver une copie de la version du Contrat applicable à la date de son achat.
Article 1 — Objet et fonctionnalités du logiciel
LyrodiA est un logiciel d’assistance à l’écriture, notamment destiné aux auteurs, paroliers, auteurs-compositeurs et créateurs de textes.
Il permet notamment de structurer, analyser, modifier et valider des paroles et autres contenus textuels selon des choix et contraintes définis par l’Utilisateur, tels que le nombre de syllabes, les accents, les rimes, la structure, les couplets, les refrains, les ponts et autres paramètres d’écriture. Les fonctions d’assistance, y compris celles faisant appel à l’intelligence artificielle, sont des outils au service de l’Utilisateur : les choix créatifs et la validation finale des textes relèvent exclusivement de l’auteur.
LyrodiA est distribué sous la forme d’une application pour macOS (installation par image disque DMG). L’interface est proposée en français, ainsi qu’en anglais et en portugais brésilien.
LyrodiA peut également proposer, selon les fonctionnalités disponibles dans la version utilisée, l’importation de données ou de gabarits, notamment mélodiques ou MIDI, ainsi que l’exportation des contenus dans différents formats, notamment TXT, DOCX, PDF, Markdown et dans le format de projet propriétaire .lyro.
Les fonctionnalités exactes de chaque version de LyrodiA sont celles décrites dans la documentation ou la présentation commerciale correspondant à la version concernée.
Article 2 — Licence concédée
Sous réserve du paiement intégral du prix applicable, l’Éditeur concède à l’Utilisateur une licence individuelle, personnelle, non exclusive, non transférable et non cessible d’utilisation de LyrodiA.
La licence est acquise en une seule fois : elle ne donne lieu à aucun abonnement ni à aucun paiement récurrent. Elle est accordée à vie pour la version acquise, dans les conditions précisées à l’article 4.
La licence est accordée à titre individuel à son acquéreur. Elle permet l’activation du logiciel sur trois (3) ordinateurs Mac au maximum, personnels ou professionnels, principalement utilisés par celui-ci.
La licence ne peut être partagée, prêtée, revendue, sous-licenciée, transférée ou mise à disposition de plusieurs utilisateurs, sauf autorisation expresse et écrite de l’Éditeur.
Lorsqu’une licence est acquise par une personne morale pour les besoins d’un salarié, collaborateur ou utilisateur déterminé, elle est destinée à l’usage individuel de cet utilisateur. L’utilisation par plusieurs personnes nécessite l’acquisition du nombre de licences correspondant, sauf offre ou accord spécifique proposé par l’Éditeur.
La licence autorise l’utilisation de LyrodiA à des fins personnelles ou professionnelles, notamment pour la création et l’exploitation commerciale de contenus réalisés avec l’assistance du logiciel.
La licence n’emporte aucun transfert de propriété sur LyrodiA, son code source, son architecture, son interface, ses éléments graphiques, sa documentation ou ses autres éléments protégés.
Sous réserve des droits reconnus par les dispositions légales impératives applicables, il est notamment interdit de décompiler, désassembler, modifier illicitement, contourner les dispositifs de protection, revendre, louer, sous-licencier ou redistribuer LyrodiA sans l’autorisation écrite préalable de l’Éditeur.
Article 3 — Version d’essai, activation et contrôle de la licence
3.1 Version d’essai gratuite
LyrodiA peut être essayé gratuitement avant l’achat. La version d’essai est limitée à trois (3) chansons complètes ; ses éventuelles autres limitations sont indiquées dans le logiciel ou la documentation. L’essai gratuit ne confère aucun droit d’utilisation au-delà de ces limites.
3.2 Activation
L’utilisation de la version complète de LyrodiA est subordonnée à l’activation d’une licence valide au moyen d’une clé de licence délivrée lors de l’achat (clé de licence personnelle délivrée lors de l’achat). La licence permet jusqu’à trois (3) activations simultanées, conformément à l’article 2. L’Utilisateur peut désactiver le logiciel sur un appareil afin de libérer une activation pour un autre appareil.
3.3 Contrôle de la licence
L’utilisation de LyrodiA peut être subordonnée à la vérification, notamment périodique, de la validité de la licence.
Le système de licence LyrodiA est indépendant de tout compte, abonnement ou clé d’accès permettant d’utiliser un service d’intelligence artificielle tiers. La possession d’une clé API ou d’un accès à un fournisseur d’intelligence artificielle ne confère aucun droit d’utiliser LyrodiA en l’absence d’une licence LyrodiA valide.
L’Éditeur peut mettre en œuvre des mesures techniques raisonnables destinées à vérifier la validité d’une licence et à prévenir son partage ou son utilisation frauduleuse.
En cas d’activité laissant raisonnablement supposer une utilisation anormale ou un partage non autorisé d’une licence, l’Éditeur peut demander à l’Utilisateur de procéder à une vérification de sa licence avant d’autoriser de nouvelles activations.
Ces mesures ne doivent pas avoir pour effet d’empêcher l’Utilisateur légitime d’utiliser raisonnablement LyrodiA sur les appareils dont il est l’utilisateur principal, dans la limite du nombre d’activations prévu.
Article 4 — Prix, achat et durée de la licence
4.1 Prix
Le prix de la licence LyrodiA est fixé, à la date de la présente version du Contrat, à 99 € TTC, sauf offre commerciale particulière clairement indiquée lors de l’achat. Le prix applicable est celui affiché au moment de la commande.
4.2 Achat via Lemon Squeezy
Les licences sont vendues exclusivement par l’intermédiaire de Lemon Squeezy, revendeur officiel (merchant of record). À ce titre, Lemon Squeezy encaisse le paiement, collecte et reverse la TVA applicable dans le pays de l’acheteur et émet la facture correspondante.
4.3 Durée de la licence
Ce prix donne droit à une licence à vie (perpétuelle) d’utilisation de la version de LyrodiA acquise par l’Utilisateur, sans abonnement ni frais récurrents.
Le caractère perpétuel de la licence désigne la durée du droit d’utilisation de la version acquise. Il ne constitue pas une garantie de fonctionnement technique perpétuel du logiciel ni une garantie de disponibilité permanente des systèmes d’exploitation, matériels, formats, services en ligne ou services tiers nécessaires à certaines de ses fonctionnalités.
4.4 Frais non compris
Le prix de la licence LyrodiA couvre uniquement le droit d’utiliser le logiciel conformément au présent Contrat. Il ne comprend pas les éventuels frais facturés directement à l’Utilisateur par des fournisseurs de services tiers, notamment les fournisseurs de services d’intelligence artificielle utilisés avec la clé API personnelle de l’Utilisateur. L’utilisation d’un modèle d’intelligence artificielle exécuté localement (par exemple via Ollama) n’entraîne aucun frais supplémentaire.
4.5 Droit de rétractation et garanties légales
Conformément à la réglementation européenne applicable aux contenus numériques fournis sans support matériel, l’Utilisateur consommateur dispose en principe d’un droit de rétractation de quatorze (14) jours. Le téléchargement immédiat du logiciel ou la délivrance immédiate de la clé de licence peut être subordonné, lors du processus de commande géré par Lemon Squeezy, à l’accord exprès de l’Utilisateur pour une exécution immédiate et à la reconnaissance de la perte corrélative de son droit de rétractation.
Les modalités de paiement, de livraison numérique, de facturation, de rétractation, ainsi que les garanties légales (notamment la garantie légale de conformité et la garantie des vices cachés au bénéfice des consommateurs) et le recours à la médiation de la consommation sont précisés dans les Conditions Générales de Vente applicables à l’achat.
Article 5 — Services d’intelligence artificielle tiers
LyrodiA peut faire appel, pour certaines fonctions d’analyse ou d’assistance à l’écriture, à un ou plusieurs services ou modèles d’intelligence artificielle compatibles avec le logiciel. À la date de la présente version, les solutions compatibles sont notamment Claude (Anthropic), utilisé avec la clé API personnelle de l’Utilisateur, et Ollama, permettant l’exécution locale et gratuite de modèles sur l’ordinateur de l’Utilisateur. Les fournisseurs et modèles compatibles peuvent évoluer au cours du développement de LyrodiA et sont indiqués dans la documentation ou dans le logiciel.
Lorsqu’un fournisseur exige que l’Utilisateur dispose de son propre compte, abonnement, crédit d’utilisation ou clé API, l’Utilisateur est responsable de la création et de la gestion de cet accès ainsi que du paiement des frais correspondants directement auprès du fournisseur concerné.
Ces services sont juridiquement et techniquement distincts de LyrodiA et ne sont pas fournis par l’Éditeur.
L’Éditeur n’est pas responsable de la tarification, des conditions contractuelles, des modifications, des interruptions, de l’indisponibilité ou de l’arrêt définitif d’un service tiers.
Une modification apportée par un fournisseur tiers peut nécessiter une adaptation ou une mise à jour de LyrodiA. L’Éditeur ne garantit pas qu’une version ancienne de LyrodiA restera indéfiniment compatible avec les services proposés par des tiers.
Lorsqu’une clé API personnelle est nécessaire, celle-ci est exclusivement destinée à permettre la communication avec le fournisseur concerné. Elle ne constitue pas une clé de licence LyrodiA et ne peut se substituer à l’activation d’une licence valide du logiciel.
Article 6 — Propriété intellectuelle des contenus créés
L’Éditeur ne revendique aucun droit de propriété intellectuelle sur les contenus créés par l’Utilisateur au moyen de LyrodiA.
Sous réserve des droits éventuellement applicables de tiers, de la législation applicable et des conditions du fournisseur d’intelligence artificielle utilisé, l’Utilisateur est libre d’exploiter les contenus produits avec l’assistance du logiciel.
L’Utilisateur demeure responsable de l’utilisation et de l’exploitation des contenus qu’il choisit de conserver, publier, diffuser, commercialiser, déposer ou communiquer à des tiers.
Il lui appartient notamment, lorsqu’il souhaite exploiter commercialement un contenu, d’effectuer les vérifications qu’il estime nécessaires concernant les éventuels droits de tiers et les conditions applicables à son utilisation.
Article 7 — Fonctionnement et contenus assistés
Certaines fonctionnalités de LyrodiA peuvent s’appuyer sur des systèmes d’intelligence artificielle dont les résultats présentent un caractère probabiliste.
Malgré les outils de contrôle, d’analyse et de correction proposés par LyrodiA, l’Éditeur ne garantit pas que chaque proposition présentera systématiquement et sans aucune erreur toutes les contraintes demandées par l’Utilisateur.
L’Utilisateur conserve la maîtrise de ses choix créatifs : l’assistance fournie par le logiciel est un outil, et c’est l’auteur qui décide. L’Utilisateur demeure responsable de la validation finale des textes et contenus qu’il décide d’utiliser.
L’Éditeur ne garantit notamment pas :
- l’absence absolue de similitude fortuite avec des contenus ou œuvres préexistants ;
- la qualité littéraire, artistique ou commerciale d’un contenu ;
- l’adéquation d’une proposition aux attentes subjectives de l’Utilisateur ;
- la disponibilité permanente d’un service d’intelligence artificielle fourni par un tiers.
Les présentes dispositions s’appliquent sans préjudice des garanties légales impératives dont l’Utilisateur peut bénéficier.
Article 8 — Mises à jour et nouvelles versions
La licence acquise donne accès, sans frais supplémentaires, aux mises à jour mises à disposition par l’Éditeur pour la version acquise, notamment aux corrections de dysfonctionnements ainsi qu’aux améliorations et évolutions apportées à cette version.
La licence est valable pour la version Mac du logiciel. Les éventuelles versions futures destinées à d’autres plateformes feront l’objet d’une acquisition distincte.
Les nouvelles versions majeures ou nouvelles éditions de LyrodiA, constituant des versions distinctes de celle acquise, peuvent faire l’objet d’une nouvelle licence, d’une mise à niveau ou d’une tarification spécifique. Leur acquisition demeure facultative : la version acquise reste utilisable dans les conditions prévues par le présent Contrat.
L’Éditeur reste libre de déterminer le calendrier de développement et de mise à disposition des évolutions du logiciel, sous réserve des obligations légales applicables.
Une mise à jour peut notamment être rendue nécessaire par l’évolution du système d’exploitation macOS, d’un format informatique ou d’un service fourni par un tiers.
Le caractère perpétuel de la licence de la version acquise n’oblige pas l’Éditeur à garantir indéfiniment sa compatibilité avec les évolutions techniques ou les services tiers intervenant après sa commercialisation, sous réserve des obligations légales impératives applicables.
Article 9 — Responsabilité
L’Utilisateur est responsable de l’utilisation qu’il fait de LyrodiA ainsi que des contenus qu’il décide d’exploiter, de publier ou de diffuser.
Dans les limites autorisées par la législation applicable, l’Éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects résultant notamment d’une perte d’exploitation, d’une perte de données, d’une interruption d’activité ou de l’utilisation d’un service fourni par un tiers.
L’Éditeur ne saurait être tenu responsable des frais facturés directement à l’Utilisateur par un fournisseur tiers lorsque ces frais résultent de l’utilisation du compte, de l’abonnement ou de la clé API personnelle de l’Utilisateur.
Lorsque la législation applicable autorise une limitation contractuelle de responsabilité, la responsabilité de l’Éditeur est limitée au montant effectivement payé par l’Utilisateur pour la licence concernée.
Cette limitation s’applique exclusivement dans les limites autorisées par la législation applicable et ne porte pas atteinte aux droits, recours, responsabilités et garanties légales impératives dont bénéficie notamment l’Utilisateur lorsqu’il agit en qualité de consommateur.
Article 10 — Durée et résiliation
La licence de la version acquise est concédée pour une durée illimitée, sous réserve du respect du présent Contrat.
En cas de violation grave du présent Contrat, notamment en cas de revente, redistribution, partage organisé ou contournement frauduleux du système de licence, l’Éditeur peut suspendre ou résilier la licence après avoir, lorsque les circonstances et la législation applicable le permettent, informé l’Utilisateur et lui avoir donné la possibilité de régulariser la situation.
La résiliation motivée par une utilisation frauduleuse ne porte pas atteinte aux autres droits et recours dont peut disposer l’Éditeur.
Article 11 — Données personnelles
Les données à caractère personnel éventuellement collectées pour la gestion des achats, licences et activations sont traitées conformément à la Politique de confidentialité de LyrodiA et à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles (notamment le RGPD).
Les données liées au paiement et à la facturation sont collectées et traitées par Lemon Squeezy, en sa qualité de revendeur officiel, conformément à sa propre politique de confidentialité.
Lorsque l’Utilisateur utilise un service d’intelligence artificielle tiers, certaines informations nécessaires à l’exécution de sa demande peuvent être transmises au fournisseur concerné. Les traitements effectués directement par ces fournisseurs tiers sont soumis à leurs propres conditions et politiques de confidentialité. L’utilisation d’un modèle local via Ollama s’effectue entièrement sur l’ordinateur de l’Utilisateur, sans transmission des textes à un service en ligne par LyrodiA.
La Politique de confidentialité de LyrodiA précise notamment la nature des données traitées par l’Éditeur, les finalités de leur traitement, leur durée de conservation et les droits dont dispose l’Utilisateur.
Article 12 — Droit applicable et règlement des litiges
Le présent Contrat est soumis au droit français.
Pour les Utilisateurs agissant en qualité de consommateurs, les dispositions du présent Contrat ne peuvent avoir pour effet de les priver des protections impératives dont ils bénéficient en vertu de la législation applicable.
Toute réclamation peut être adressée à l’Éditeur à l’adresse support@lyrodia.com. Les modalités relatives aux réclamations, à la médiation de la consommation lorsqu’elle est applicable et au règlement des litiges sont précisées dans les Conditions Générales de Vente.
À défaut de résolution amiable, tout litige relève des juridictions compétentes déterminées conformément aux règles légales applicables.
Article 13 — Documents contractuels et version applicable
Le présent Contrat constitue le Contrat de Licence Utilisateur Final applicable à l’utilisation de LyrodiA.
Les conditions relatives à l’achat du logiciel sont régies par les Conditions Générales de Vente applicables au moment de la transaction, la vente étant assurée par Lemon Squeezy en qualité de revendeur officiel.
Les questions relatives au traitement des données personnelles sont précisées dans la Politique de confidentialité de LyrodiA.
La version du CLUF applicable à l’Utilisateur est celle qu’il a acceptée lors de son acquisition, sous réserve des modifications pouvant légalement s’appliquer ultérieurement.
L’Éditeur conserve les informations permettant d’identifier la version des documents contractuels acceptée lors de l’achat dans les conditions et pendant les durées requises par la législation applicable.
Article 14 — Acceptation
Avant la finalisation de son achat, l’Utilisateur est invité à prendre connaissance des documents contractuels applicables et à les accepter selon les modalités prévues par le processus de vente géré par Lemon Squeezy.
L’Utilisateur reconnaît avoir pu prendre connaissance du présent Contrat avant de s’engager et avoir eu la possibilité de le conserver sur un support durable.
Une copie du présent Contrat ou un moyen permettant d’y accéder et de le conserver est mis à la disposition de l’Utilisateur conformément aux modalités prévues lors de l’achat. Le Contrat sera également consultable sur le site lyrodia.com dès sa mise en ligne.
LyrodiA — Contrat de Licence Utilisateur Final
Version 2.0 — 2 septembre 2026
Éditeur : Philippe Kadosch (personne physique)
SIRET : 387 515 851 00039
Contact : support@lyrodia.com — Site : lyrodia.com